Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet

Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 05389 posée par M. Rémi Herment

Contrôle de la circulation des grumes

Réponse du ministère : Agriculture

24/03/1994
Pertinence
Question n° 14403 posée par M. Emmanuel Hamel

Modernisation des ventes de bois

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 16904 posée par M. Georges Gruillot

Devenir de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert

Financement de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

02/10/1999
Pertinence
Question n° 23409 posée par M. Jacques Baudot

Situation des forêts appartenant à des propriétaires privés et dévastées par la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/2000
Pertinence
Question n° 26676 posée par M. Jacques Baudot

Situation financière des communes forestières après la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

13/07/2000
Pertinence
Question n° 29434 posée par M. Simon Sutour

Situation de l'ONF dans le Gard

Réponse du ministère : Agriculture

30/11/2000
Pertinence
Question n° 36775 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Ventes de coupes de bois par appel d'offres

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/2001
Pertinence
Question n° 37605 posée par M. Paul Raoult

Situation de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

27/12/2001
Pertinence