Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 14870 posée par M. Gérard César

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 16401 posée par M. Pierre Jarlier

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1999
Pertinence
Question n° 22188 posée par M. Bernard Joly

Mesures spécifiques à l'industrie du bois

Réponse du ministère : Agriculture

27/01/2000
Pertinence
Question n° 26676 posée par M. Jacques Baudot

Situation financière des communes forestières après la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

13/07/2000
Pertinence
Question n° 36775 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Ventes de coupes de bois par appel d'offres

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/2001
Pertinence
Question n° 37605 posée par M. Paul Raoult

Situation de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

27/12/2001
Pertinence
Question n° 07556 posée par M. Jean Louis Masson

Monopole de l'Office national des forêts sur la gestion des forêts des communes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08213 posée par M. Jean Louis Masson

Intervention de l'Office national des forêts sur les ventes de coupes de bois des communes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08728 posée par M. Ivan Renar

Avenir de l'Office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/05/2009
Pertinence