Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 00363 posée par M. Kléber Malécot

    Office national des forêts: amélioration de la forêt communale

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin

    Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00549 posée par M. Paul Malassagne

    Suppression d'emplois d'agents de terrain de l'ONF, notamment dans le département du Cantal

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

    Avenir de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05222 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Protection des ours bruns

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01741 posée par M. Philippe Madrelle

    Distorsions de concurrence résultant de l'intervention de l'ONF dans la gestion des bois en forêt privée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02800 posée par M. Gérard Miquel

    Intervention de l'Office national des forêts en forêt privée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05389 posée par M. Rémi Herment

    Contrôle de la circulation des grumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09895 posée par M. Francis Grignon

    Responsabilité juridique et pénale à l'égard des ouvriers forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11891 posée par M. Louis Souvet

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible