Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

80 questions

Question n° 00556 posée par M. Louis Virapoulle

Ile de la Réunion: exploitation de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00556 posée par M. Stéphane Bonduel

Protection de la forêt domaniale sur la côte Ouest de l'île d'Oléron

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet

Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 01741 posée par M. Philippe Madrelle

Distorsions de concurrence résultant de l'intervention de l'ONF dans la gestion des bois en forêt privée

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1993
Pertinence
Question n° 02800 posée par M. Gérard Miquel

Intervention de l'Office national des forêts en forêt privée

Réponse du ministère : Agriculture

23/09/1993
Pertinence
Question n° 05389 posée par M. Rémi Herment

Contrôle de la circulation des grumes

Réponse du ministère : Agriculture

24/03/1994
Pertinence
Question n° 09895 posée par M. Francis Grignon

Responsabilité juridique et pénale à l'égard des ouvriers forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

30/07/1998
Pertinence
Question n° 11891 posée par M. Louis Souvet

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 14403 posée par M. Emmanuel Hamel

Modernisation des ventes de bois

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14407 posée par M. Emmanuel Hamel

Office national des forêts (ONF)

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence