Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 00994 posée par M. Charles Revet
Déficit d'utilisation des lubrifiants respectueux de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 06041 posée par M. Jean-Paul Fournier
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 23593 posée par Mme Dominique Voynet
Pollution potentielle du site du parc de la Poudrerie à Sevran
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence