Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
102 questions
-
Question n° 0922S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Avenir du service de restauration des terrains en montagne
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 24361 posée par M. Jean-François Humbert
Applicabilité des frais de garderie aux indemnités encaissées pour l'expropriation d'une forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02117 posée par M. René-Pierre Signé
Projet de fusion des agences territoriales de l'ONF de la Nièvre et de l'Yonne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02717 posée par M. Thierry Repentin
Répartition de la taxe additionnelle au foncier non bâti entre acteurs de la filière forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 03317 posée par M. Jean-Marc Juilhard
Élaboration de schémas régionaux des énergies locales et de la maîtrise de l'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 04832 posée par M. Jean Louis Masson
Évaluation restrictive par l'ONF du préjudice subi par les propriétaires de forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0283S posée par M. Daniel Reiner
Situation financière des communes forestières de Meurthe-et-Moselle touchées par la tempête de 1999
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 05711 posée par M. Jean Louis Masson
Décentralisation de services administratifs dans la région messine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 06041 posée par M. Jean-Paul Fournier
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 06254 posée par M. Roland Courteau
Suppression des sièges non départementaux de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence