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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 0096S posée par M. Alain Joyandet
Application des frais de garderie aux revenus tirés des éoliennes en forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0765S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Arboretum national des Barres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0974S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1446S posée par M. Hugues Saury
Avenir de l'arboretum national des Barres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1787S posée par M. Patrice Joly
Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
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Question n° 1849S posée par Mme Patricia Demas
Usage et taxation du bois des communes forestières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1943S posée par Mme Kristina Pluchet
Place de l'office national des forêts dans la politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud
Refonte de la politique forestière
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 2054S posée par M. Georges Patient
Filière guyanaise du bois en danger
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence