Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0490S posée par M. Marcel Charmant

    Incidences budgétaires de la politique forestière

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert

    Financement de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0024S posée par M. Roland Courteau

    Projet de réorganisation des structures de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0539S posée par M. René-Pierre Signé

    Fonctionnement de l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0633S posée par M. André Rouvière

    Baisse du nombre des agents de l'ONF dans le Gard

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle

    Mise en oeuvre de la loi sur la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban

    Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1236S posée par M. Michel Doublet

    Relations entre l'Office national des forêts et le syndicat des eaux de la Charente-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0283S posée par M. Daniel Reiner

    Situation financière des communes forestières de Meurthe-et-Moselle touchées par la tempête de 1999

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

    Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible