Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 05097 posée par M. Christophe Priou

    Transfert des compétences des délégations régionales de l'Onisep aux collectivités régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05108 posée par Mme Nathalie Delattre

    Orientation interrégionale et internationale des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05116 posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

    Fermeture programmée des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04954 posée par M. Yves Détraigne

    Réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04965 posée par Mme Laurence Cohen

    Fermeture programmée des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04970 posée par Mme Michelle Gréaume

    Délégations régionales de l'office national d'information sur les enseignements et les professions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04889 posée par M. Éric Gold

    Devenir du service public de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04635 posée par M. Éric Bocquet

    Devenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04501 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Orientation des élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1489S posée par Mme Sylvie Robert

    Inégalités devant l'orientation après le bac

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible