Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Projet de défense antimissile américain

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2007
Pertinence
Question n° 0387G posée par M. Bruno Retailleau

Turquie

Réponse du Premier ministre

17/10/2014
Pertinence
Question n° 0610G posée par M. Bruno Retailleau

Politique migratoire européenne et Turquie

Réponse du Premier ministre

21/10/2015
Pertinence
Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22995 posée par M. Loïc Hervé

Position de la France face à la vague migratoire

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2016
Pertinence
Question n° 1113G posée par M. Martial Bourquin

Relations entre la France et les États-Unis

Réponse du Premier ministre

27/01/2017
Pertinence
Question n° 1153G posée par M. Michel Boutant

Relation franco-allemande

Réponse du Premier ministre

15/02/2017
Pertinence
Question n° 1207G posée par M. Julien Bargeton

Solidarité européenne et crise migratoire en Grèce

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1212G posée par M. Robert del Picchia

Crise migratoire en Turquie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1217G posée par M. André Vallini

Crise migratoire européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence