Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Projet de défense antimissile américain

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0085G posée par M. Xavier Pintat

    Volet militaire des événements du Tchad

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

    Livre blanc sur la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0383G posée par M. André Trillard

    Engagement des forces françaises en Afghanistan

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

    Soldats français tués en Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0427G posée par M. Josselin de Rohan

    Conférence de Londres sur l'Afghanistan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12104 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences des problèmes financiers de l'OTAN

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud

    Développement du nucléaire dans le monde

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15768 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conséquences des problèmes financiers de l'OTAN

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

    Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible