Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

321 questions

Question n° 27326 posée par M. Serge Boucheny

Forces françaises: participation à des exercices de l'OTAN

Réponse du ministère : Défense

07/09/1978
Pertinence
Question n° 27392 posée par M. Pierre Jeambrun

Turquie: livraison d'armes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/1978
Pertinence
Question n° 29667 posée par M. Pierre Jeambrun

Accords de production de matériels militaires

Réponse du ministère : Défense

29/03/1979
Pertinence
Question n° 02016 posée par M. Pierre Jeambrun

Pays occidentaux: consultations concernant leur sécurité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/02/1981
Pertinence
Question n° 01132 posée par M. Pierre Jeambrun

OTAN: caractère de certaines missions

Réponse du ministère : Relations extérieures

25/07/1981
Pertinence
Question n° 01134 posée par M. Pierre Jeambrun

OTAN: participation de l'Espagne aux exercices

Réponse du ministère : Relations extérieures

25/07/1981
Pertinence
Question n° 01141 posée par M. Pierre Jeambrun

Alliance atlantique: fourniture d'armement à des pays tiers

Réponse du ministère : Relations extérieures

25/07/1981
Pertinence
Question n° 01143 posée par M. Pierre Jeambrun

Incidence des techniques spatiales dans le domaine militaire

Réponse du ministère : Défense

25/07/1981
Pertinence
Question n° 03907 posée par M. Pierre Jeambrun

Alliance atlantique: étude comparative des forces

Réponse du ministère : Relations extérieures

15/01/1982
Pertinence
Question n° 06885 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Pacte de Varsovie-OTAN: rapport comparatif

Réponse du ministère : Défense

02/07/1982
Pertinence