Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

185 questions

Question n° 00556 posée par M. Louis Virapoulle

Ile de la Réunion: exploitation de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 07622 posée par M. Raymond Courrière

Forêts communales soumises aux régimes forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

10/09/1987
Pertinence
Question n° 00556 posée par M. Stéphane Bonduel

Protection de la forêt domaniale sur la côte Ouest de l'île d'Oléron

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet

Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Sauvegarde des derniers ours bruns français

Réponse du ministère : Agriculture

16/02/1989
Pertinence
Question n° 04748 posée par M. Roland du Luart

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/05/1989
Pertinence
Question n° 04779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Echec du plan " Ours "

Réponse du ministère : Agriculture

25/05/1989
Pertinence
Question n° 07815 posée par M. Louis Minetti

Introduction d'ovins en forêts

Réponse du ministère : Agriculture

11/01/1990
Pertinence
Question n° 10615 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de zones de protection spéciales pour l'ours

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1990
Pertinence
Question n° 12567 posée par M. Georges Berchet

Clauses du cahier des charges pour les baux de location de chasse

Réponse du ministère : Environnement

15/11/1990
Pertinence