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259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
237 questions
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Question n° 23172 posée par M. Serge Andreoni
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23099 posée par Mme Bernadette Bourzai
Avenir de l'Office national de forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22811 posée par M. Robert Navarro
Contrat de plan 2012-2016 : quel avenir pour l'Office national des forêts ?
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22815 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des agents de l'Office national des forêts dans le cadre du contrat d'objectifs 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22832 posée par M. René-Paul Savary
Situation de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22840 posée par M. Christian Namy
Restructuration de l'ONF en Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22741 posée par M. Jacques Berthou
Affectation de la taxe additionnelle au foncier non bâti sur les terrains boisés au développement forestier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22502 posée par M. René-Paul Savary
Situation de la Fédération nationale des communes forestières
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22505 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Reversement de la part de la taxe additionnelle sur la TFNB aux organisations en charge des forêts communales et domaniales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 22458 posée par M. Yves Chastan
Mise en danger de la réalisation des missions de l'ONF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence