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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 34636 posée par M. Pierre Jeambrun
Dispositions du code forestier: ramassage du bois mort
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00398 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre la pollution atmosphérique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01238 posée par M. Pierre Schiele
Protection des forêts contre la pollution
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04883 posée par M. Marcel Vidal
Protection de la forêt française
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10655 posée par M. Paul Loridant
Devenir de la forêt de Fontainebleau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10774 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Forêt de Fontainebleau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13471 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Pollution des forêts
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20038 posée par M. Gérard Larcher
Classement en site écologique d'intérêt national du massif forestier de Rambouillet (Yvelines)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence