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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 05965 posée par M. Sebastien Pla

   Replacer la forêt au coeur du modèle de transition écologique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   23/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 1846S posée par Mme Catherine Belrhiti

   Invasion des chenilles processionnaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   14/10/2021

   Pertinence

3. Question n° 1849S posée par Mme Patricia Demas

   Usage et taxation du bois des communes forestières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   14/10/2021

   Pertinence

4. Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   14/10/2021

   Pertinence

5. Question n° 1767S posée par Mme Marie Evrard

   Exportations massives de grumes vers l'Asie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   22/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 23922 posée par Mme Gisèle Jourda

   Exportations massives de grumes vers l'Asie et conséquences sur les scieries françaises

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   22/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 0719S posée par M. Georges Patient

   Application de l'article 121 de la loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   28/03/2019

   Pertinence

8. Question n° 0604G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Vente de bois par l'Office national des forêts

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   19/12/2018

   Pertinence

9. Question n° 0229G posée par M. Franck Menonville

   Filière forêt-bois

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   21/02/2018

   Pertinence

10. Question n° 24090 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Politique de soutien à la transformation du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    24/11/2016

    Pertinence