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Questions avec réponses

81 questions

1. Question n° 14403 posée par M. Emmanuel Hamel

   Modernisation des ventes de bois

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/02/1999

   Pertinence

2. Question n° 16904 posée par M. Georges Gruillot

   Devenir de l'Office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/06/1999

   Pertinence

3. Question n° 29434 posée par M. Simon Sutour

   Situation de l'ONF dans le Gard

   Réponse du ministère : Agriculture

   30/11/2000

   Pertinence

4. Question n° 36775 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Ventes de coupes de bois par appel d'offres

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/11/2001

   Pertinence

5. Question n° 37605 posée par M. Paul Raoult

   Situation de la filière bois

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/12/2001

   Pertinence

6. Question n° 08189 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Situation de la filière bois en Lorraine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   26/06/2003

   Pertinence

7. Question n° 09863 posée par M. Yves Krattinger

   Gestion durable des forêts : versement compensateur aux communes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   13/11/2003

   Pertinence

8. Question n° 10596 posée par M. Jean-Claude Etienne

   Aides à la reconstitution des forêts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   22/01/2004

   Pertinence

9. Question n° 0539S posée par M. René-Pierre Signé

   Fonctionnement de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2004

   Pertinence

10. Question n° 00366 posée par M. René Beaumont

    Stratégie de vente des bois abattus développée par l'ONF

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    05/07/2007

    Pertinence