Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

122 questions

  1. Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet

    Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05389 posée par M. Rémi Herment

    Contrôle de la circulation des grumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13542 posée par M. Yann Gaillard

    Indemnisation des communes forestières : victimes de vols de bois destinés à la vente

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04791 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Taux d'escompte pratiqué par les communes forestières sur la vente de bois

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05388 posée par M. Hubert Haenel

    Taux d'escompte accordé par les communes forestières aux adjudicataires de bois payant comptant

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14403 posée par M. Emmanuel Hamel

    Modernisation des ventes de bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16904 posée par M. Georges Gruillot

    Devenir de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert

    Financement de l'Office national des forêts

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19812 posée par M. Alain Joyandet

    Fiscalité liée à la pratique de l'affouage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23409 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des forêts appartenant à des propriétaires privés et dévastées par la tempête de décembre 1999

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible