Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
148 questions
-
Question n° 26591 posée par M. Paul Souffrin
Conséquences de la vente aux enchères du bois venant des propriétés forestières de l'Etat (cas du centre de gestion de Bitche dans la Moselle)
Réponse du ministère : Forêt
Pertinence
-
Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet
Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05389 posée par M. Rémi Herment
Contrôle de la circulation des grumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 13542 posée par M. Yann Gaillard
Indemnisation des communes forestières : victimes de vols de bois destinés à la vente
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 04791 posée par M. Daniel Eckenspieller
Taux d'escompte pratiqué par les communes forestières sur la vente de bois
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 05388 posée par M. Hubert Haenel
Taux d'escompte accordé par les communes forestières aux adjudicataires de bois payant comptant
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 14403 posée par M. Emmanuel Hamel
Modernisation des ventes de bois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 16904 posée par M. Georges Gruillot
Devenir de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert
Financement de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19812 posée par M. Alain Joyandet
Fiscalité liée à la pratique de l'affouage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence