Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 25268 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des exportations massives de grumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/11/2021
Pertinence
Question n° 24200 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des exportations massives de grumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/08/2021
Pertinence
Question n° 24182 posée par Mme Isabelle Briquet

Conséquences sur l'industrie française des exportations massives de grumes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/08/2021
Pertinence
Question n° 24035 posée par M. Patrice Joly

Protection de la filière bois française face à hausse exponentielle des exportations de grumes vers l'Asie.

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/07/2021
Pertinence
Question n° 24039 posée par Mme Laurence Rossignol

Pénurie de grumes dans l'industrie française du bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/07/2021
Pertinence
Question n° 24042 posée par Mme Monique Lubin

Graves conséquences de l'exportation massive de grumes vers l'Asie sur la filière bois française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23717 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Sécurisation approvisionnement de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23272 posée par Mme Marie Mercier

Approvisionnement de la filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/06/2021
Pertinence
Question n° 23097 posée par Mme Florence Blatrix Contat

Situation inquiétante de la filière bois française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence