Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

153 questions

  1. Question n° 01116 posée par M. Michel D'Aillieres

    Difficultés des exploitants forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01424 posée par M. Albert Voilquin

    Filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01598 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Difficultés des exploitants forestiers et scieurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01720 posée par M. Philippe Marini

    Filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02155 posée par M. Marcel Bony

    Crise de la première transformation du bois en Livradois-Forez

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13372 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Réforme des fonds structurels européens et services en milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14793 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14870 posée par M. Gérard César

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16401 posée par M. Pierre Jarlier

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne