Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

Question n° 04748 posée par M. Roland du Luart

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/05/1989
Pertinence
Question n° 11891 posée par M. Louis Souvet

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 14403 posée par M. Emmanuel Hamel

Modernisation des ventes de bois

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14407 posée par M. Emmanuel Hamel

Office national des forêts (ONF)

Réponse du ministère : Agriculture

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14747 posée par M. Daniel Hoeffel

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/03/1999
Pertinence
Question n° 17173 posée par M. Marcel Vidal

Effectif de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 24707 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Désengagement de l'Etat dans la gestion de la forêt par l'ONF

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence
Question n° 34339 posée par M. Marcel Vidal

Suppression d'emplois forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

12/07/2001
Pertinence
Question n° 36775 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Ventes de coupes de bois par appel d'offres

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/2001
Pertinence
Question n° 38028 posée par M. Philippe Madrelle

Projet de transfert à Toulouse de la direction régionale de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

24/01/2002
Pertinence