Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

115 questions

Question n° 00716 posée par M. Marcel Vidal

Exécution du contrat de plan liant le ministère et l'ONF

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00834 posée par M. José Balarello

Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01635 posée par M. Jean-Pierre Blanc

ONF: suppression d'emplois

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 02405 posée par M. Jean Cluzel

Réforme de l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

07/08/1986
Pertinence
Question n° 00556 posée par M. Stéphane Bonduel

Protection de la forêt domaniale sur la côte Ouest de l'île d'Oléron

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 10639 posée par M. Michel D'Aillieres

Entretien des forêts domaniales de la Sarthe

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1990
Pertinence
Question n° 10655 posée par M. Paul Loridant

Devenir de la forêt de Fontainebleau

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1990
Pertinence
Question n° 10676 posée par M. Jacques Carat

Sauvegarde de la forêt de Fontainebleau

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1990
Pertinence
Question n° 10774 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Forêt de Fontainebleau

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1990
Pertinence