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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 0539S posée par M. René-Pierre Signé

   Fonctionnement de l'ONF

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2004

   Pertinence

2. Question n° 0633S posée par M. André Rouvière

   Baisse du nombre des agents de l'ONF dans le Gard

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

   19/01/2005

   Pertinence

3. Question n° 1236S posée par M. Michel Doublet

   Relations entre l'Office national des forêts et le syndicat des eaux de la Charente-Maritime

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/02/2007

   Pertinence

4. Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

   Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

   Pertinence

5. Question n° 1767S posée par Mme Marie Evrard

   Exportations massives de grumes vers l'Asie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   22/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 1787S posée par M. Patrice Joly

   Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   16/09/2021

   Pertinence

7. Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud

   Refonte de la politique forestière

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   13/01/2022

   Pertinence