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202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
195 questions
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Question n° 00716 posée par M. Marcel Vidal
Exécution du contrat de plan liant le ministère et l'ONF
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00834 posée par M. José Balarello
Conséquences du plan de restructuration de l'office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01308 posée par M. Paul Souffrin
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01635 posée par M. Jean-Pierre Blanc
ONF: suppression d'emplois
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02405 posée par M. Jean Cluzel
Réforme de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00556 posée par M. Stéphane Bonduel
Protection de la forêt domaniale sur la côte Ouest de l'île d'Oléron
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03597 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sauvegarde des derniers ours bruns français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04779 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Echec du plan " Ours "
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07463 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Protection de l'ours brun
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10615 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création de zones de protection spéciales pour l'ours
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence