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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
131 questions
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Question n° 00556 posée par M. Louis Virapoulle
Ile de la Réunion: exploitation de la forêt
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07622 posée par M. Raymond Courrière
Forêts communales soumises aux régimes forestiers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00556 posée par M. Stéphane Bonduel
Protection de la forêt domaniale sur la côte Ouest de l'île d'Oléron
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet
Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04748 posée par M. Roland du Luart
Politique forestière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07815 posée par M. Louis Minetti
Introduction d'ovins en forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20038 posée par M. Gérard Larcher
Classement en site écologique d'intérêt national du massif forestier de Rambouillet (Yvelines)
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01354 posée par M. Emmanuel Hamel
Utilisation des lamas par l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01741 posée par M. Philippe Madrelle
Distorsions de concurrence résultant de l'intervention de l'ONF dans la gestion des bois en forêt privée
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02800 posée par M. Gérard Miquel
Intervention de l'Office national des forêts en forêt privée
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence