Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

138 questions

Question n° 00556 posée par M. Louis Virapoulle

Ile de la Réunion: exploitation de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 07622 posée par M. Raymond Courrière

Forêts communales soumises aux régimes forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

10/09/1987
Pertinence
Question n° 00556 posée par M. Stéphane Bonduel

Protection de la forêt domaniale sur la côte Ouest de l'île d'Oléron

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet

Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 04748 posée par M. Roland du Luart

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

18/05/1989
Pertinence
Question n° 07815 posée par M. Louis Minetti

Introduction d'ovins en forêts

Réponse du ministère : Agriculture

11/01/1990
Pertinence
Question n° 20038 posée par M. Gérard Larcher

Classement en site écologique d'intérêt national du massif forestier de Rambouillet (Yvelines)

Réponse du ministère : Environnement

27/02/1992
Pertinence
Question n° 01354 posée par M. Emmanuel Hamel

Utilisation des lamas par l'Office national des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01741 posée par M. Philippe Madrelle

Distorsions de concurrence résultant de l'intervention de l'ONF dans la gestion des bois en forêt privée

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1993
Pertinence
Question n° 02800 posée par M. Gérard Miquel

Intervention de l'Office national des forêts en forêt privée

Réponse du ministère : Agriculture

23/09/1993
Pertinence