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137 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
125 questions
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Question n° 16391 posée par M. Louis de Broissia
Avantages de la vénerie
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 21323 posée par M. Louis de Broissia
Avantages de la vénerie
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0957S posée par Mme Jacqueline Alquier
Intempéries dans la vallée du Thoré les 28 et 29 janvier 2006
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23593 posée par Mme Dominique Voynet
Pollution potentielle du site du parc de la Poudrerie à Sevran
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 1236S posée par M. Michel Doublet
Relations entre l'Office national des forêts et le syndicat des eaux de la Charente-Maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00562 posée par M. André Vantomme
Classification du site des Beaux Monts (Oise) au titre de réserve biologique intégrale
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02117 posée par M. René-Pierre Signé
Projet de fusion des agences territoriales de l'ONF de la Nièvre et de l'Yonne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Budget de la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06041 posée par M. Jean-Paul Fournier
Taxe générale sur les activités polluantes
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 07473 posée par Mme Jacqueline Alquier
Conséquences de la tempête Klaus pour la filière bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence