Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 00562 posée par M. André Vantomme

    Classification du site des Beaux Monts (Oise) au titre de réserve biologique intégrale

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02117 posée par M. René-Pierre Signé

    Projet de fusion des agences territoriales de l'ONF de la Nièvre et de l'Yonne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04259 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Budget de la forêt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07473 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Conséquences de la tempête Klaus pour la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali

    Crise du secteur forestier

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10056 posée par M. Marcel Rainaud

    Renouvellement des baux de chasse en forêt domaniale

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11573 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Éradication de la mouche bleue

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18271 posée par M. Jean Louis Masson

    Cervidés en Moselle

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21471 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir et moyens de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Devenir des missions de l'Office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible