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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 1767S posée par Mme Marie Evrard

   Exportations massives de grumes vers l'Asie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   22/07/2021

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2. Question n° 0578S posée par M. Gérard Bailly

   Nouvelles contraintes pour les forestiers

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   03/10/2013

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3. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/04/2013

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4. Question n° 0740S posée par M. Jean Milhau

   Rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/12/2009

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5. Question n° 1236S posée par M. Michel Doublet

   Relations entre l'Office national des forêts et le syndicat des eaux de la Charente-Maritime

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/02/2007

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6. Question n° 0957S posée par Mme Jacqueline Alquier

   Intempéries dans la vallée du Thoré les 28 et 29 janvier 2006

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   02/03/2006

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