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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
127 questions
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Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud
Refonte de la politique forestière
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 2054S posée par M. Georges Patient
Filière guyanaise du bois en danger
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 26081 posée par Mme Catherine Dumas
Nécessité de soutenir la filière bois française et encourager la transformation du bois en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25919 posée par M. Philippe Paul
Difficultés des scieries à s'approvisionner en chêne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25811 posée par M. Mathieu Darnaud
Vente à un particulier de parcelles forestières appartenant à des collectivités
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1943S posée par Mme Kristina Pluchet
Place de l'office national des forêts dans la politique forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25111 posée par M. Éric Gold
Contribution des communes forestières à l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1849S posée par Mme Patricia Demas
Usage et taxation du bois des communes forestières
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1862S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Véritable fléau de santé publique représenté par les chenilles processionnaires en Moselle
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 24816 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Exportation massive de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence