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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 26271 posée par M. Claude Huriet

   Transfert à Lille de l'Etablissement français du sang

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   29/06/2000

   Pertinence

2. Question n° 19892 posée par M. André Maman

   Politique de surveillance des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   28/10/1999

   Pertinence

3. Question n° 19344 posée par M. Philippe Richert

   Interdiction des pièges à mâchoires

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   07/10/1999

   Pertinence

4. Question n° 18024 posée par M. Emmanuel Hamel

   Label pour la forêt européenne

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   15/07/1999

   Pertinence

5. Question n° 17173 posée par M. Marcel Vidal

   Effectif de l'Office national des forêts

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/06/1999

   Pertinence

6. Question n° 15597 posée par M. Jacques-Richard Delong

   Composition des conseils départementaux de la faune sauvage

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   15/04/1999

   Pertinence

7. Question n° 13203 posée par M. Emmanuel Hamel

   Conflit entre chasseurs et promeneurs

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   24/12/1998

   Pertinence

8. Question n° 07494 posée par M. Philippe Richert

   Déforestation amazonienne au Brésil et menace de l'équilibre de la planète

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   09/04/1998

   Pertinence

9. Question n° 05014 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Prolifération des sangliers dans le Val-de-Marne

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   18/12/1997

   Pertinence

10. Question n° 03005 posée par M. Marcel Bony

    Dégâts causés par le grand gibier

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    25/09/1997

    Pertinence