Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 21077 posée par M. Jean Louis Masson

Droit de passage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

Prolifération des pièges « anti-vététistes »

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 08410 posée par M. Jean Louis Masson

Négociation avec l'office national des forêts de droits forestiers spécifiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/01/2019
Pertinence
Question n° 05431 posée par Mme Nassimah Dindar

Gestion des phases éruptives du volcan à La Réunion

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05142 posée par M. Jean Louis Masson

Forêts communales

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence
Question n° 01908 posée par M. Jean Louis Masson

Forêts communales

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/11/2017
Pertinence
Question n° 01242 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Incendies de l'été 2017

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/09/2017
Pertinence
Question n° 0037G posée par Mme Hermeline Malherbe

Prévention des feux de forêt

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/08/2017
Pertinence
Question n° 00682 posée par M. Daniel Gremillet

Détention et port d'armes à poing pour les lieutenants de louveterie

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/07/2017
Pertinence
Question n° 00278 posée par M. Jean Louis Masson

Rassemblement de gens du voyage à Grostenquin

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence