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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 2047S posée par M. Mathieu Darnaud

   Refonte de la politique forestière

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   13/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 2054S posée par M. Georges Patient

   Filière guyanaise du bois en danger

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   13/01/2022

   Pertinence

3. Question n° 1849S posée par Mme Patricia Demas

   Usage et taxation du bois des communes forestières

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   14/10/2021

   Pertinence

4. Question n° 1787S posée par M. Patrice Joly

   Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts

   Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

   16/09/2021

   Pertinence

5. Question n° 1767S posée par Mme Marie Evrard

   Exportations massives de grumes vers l'Asie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   22/07/2021

   Pertinence

6. Question n° 0974S posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Crise de la filière forestière en Moselle et dans le Grand Est

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   24/10/2019

   Pertinence

7. Question n° 0719S posée par M. Georges Patient

   Application de l'article 121 de la loi de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   28/03/2019

   Pertinence

8. Question n° 0096S posée par M. Alain Joyandet

   Application des frais de garderie aux revenus tirés des éoliennes en forêt

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/10/2017

   Pertinence

9. Question n° 1303S posée par M. Jean-François Husson

   Projet de fermeture du centre de formation de l'office national des forêts de Velaine-en-Haye

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   05/11/2015

   Pertinence

10. Question n° 0715S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Avenir de la filière bois en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    27/02/2014

    Pertinence