Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 23551 posée par M. Marc Boeuf

    Conseils de classe dans les LEP

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02529 posée par M. Alfred Gerin

    Elèves du technique: amélioration de l'ONISEP

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02234 posée par M. Kléber Malécot

    Orientation scolaire: assouplissement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02289 posée par M. Rémi Herment

    Jeunes du technique: orientation vers l'emploi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02303 posée par M. Jean-Marie Bouloux

    Fin quatrième: possibilité d'orientation dans un lycée d'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 35187 posée par M. Jean Colin

    Formation et orientation dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28583 posée par M. Gérard Ehlers

    Coudekerque-Branche: impression de sections au LTE et au LEP

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible