Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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454 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

380 questions

  1. Question n° 10668 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Choix du lycée pour un collégien en cas de désaccord entre ses parents divorcés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10273 posée par M. Christian Cambon

    Difficultés des conditions de travail du collège Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

    Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00850 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27081 posée par M. Olivier Rietmann

    Psychologues de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 2048S posée par M. Ronan Le Gleut

    Lycéens français à l'étranger pénalisés par parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1932S posée par M. Bruno Belin

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23542 posée par Mme Laure Darcos

    Orientation des élèves à besoins éducatifs particuliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23315 posée par M. Max Brisson

    Moyens alloués à la rentrée 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23278 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Fermeture du centre d'information et d'orientation de Chinon

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible