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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

   Nuisances de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 1797G posée par Mme Catherine Procaccia

   Conséquences environnementales de l'accord avec la Commission européenne au sujet d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   15/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 1496S posée par M. Laurent Lafon

   Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   04/02/2021

   Pertinence

4. Question n° 13085 posée par M. Christian Cambon

   Entretien du réseau routier national

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   14/11/2019

   Pertinence

5. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

   Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   16/05/2019

   Pertinence

6. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

   Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

7. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 11614 posée par M. Christian Favier

   Respect des prérogatives de la commission consultative d'aide aux riverains des aéroports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   15/05/2014

   Pertinence

10. Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

    Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    19/12/2013

    Pertinence