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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1496S posée par M. Laurent Lafon

   Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   04/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon

   Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   28/01/2021

   Pertinence

3. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

   Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   16/05/2019

   Pertinence

4. Question n° 00744 posée par Mme Marie-France de Rose

   Nuisances sonores des avions en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   27/07/2017

   Pertinence

5. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

   Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

6. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 13207 posée par M. Luc Carvounas

   Aide à l'insonorisation des logements impactés par les nuisances sonores

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 11614 posée par M. Christian Favier

   Respect des prérogatives de la commission consultative d'aide aux riverains des aéroports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   15/05/2014

   Pertinence

10. Question n° 10310 posée par M. Christian Cambon

    Couloirs aériens d'Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    06/02/2014

    Pertinence