Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

390 questions

Question n° 27200 posée par M. Jean Colin

Orly: non respect de l'interdiction des vols de nuit

Réponse du ministère : Transports

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27937 posée par M. Serge Boucheny

Centre postal d'Orly: avenir

Réponse du ministère : Postes

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27968 posée par M. Pierre Vallon

Taxis stationnés à l'aéroport d'Orly: nombre insuffisant

Réponse du ministère : Intérieur

08/11/1978
Pertinence
Question n° 29663 posée par M. Pierre Vallon

Taxis de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Intérieur

29/03/1979
Pertinence
Question n° 31433 posée par M. Jean Colin

Orly: non-respect des règles de décollage

Réponse du ministère : Transports

03/10/1979
Pertinence
Question n° 32309 posée par M. Jean Colin

Orly: trajectoires des appareils au décollage

Réponse du ministère : Transports

20/12/1979
Pertinence
Question n° 32754 posée par M. Louis Perrein

Aéroports de Roissy et d'Orly: opérations de la commission d'aide aux riverains

Réponse du ministère : Budget

07/02/1980
Pertinence
Question n° 33836 posée par M. Jean Colin

Orly: respect des règles de décollage

Réponse du ministère : Transports

19/04/1980
Pertinence
Question n° 34807 posée par M. Pierre Gamboa

Conditions de survol aérien des communes voisines d'orly

Réponse du ministère : Transports

16/07/1980
Pertinence