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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

2. Question n° 02273 posée par M. Laurent Lafon

   Aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   30/11/2017

   Pertinence

3. Question n° 00744 posée par Mme Marie-France de Rose

   Nuisances sonores des avions en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   27/07/2017

   Pertinence

4. Question n° 24340 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Rachat d'immeubles d'habitation situés dans les zones les plus bruyantes des aéroports

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   15/12/2016

   Pertinence

5. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

   Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

6. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 13207 posée par M. Luc Carvounas

   Aide à l'insonorisation des logements impactés par les nuisances sonores

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

   Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   19/12/2013

   Pertinence

10. Question n° 0632S posée par M. Christian Cambon

    Extension de l'aéroport de Paris-Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    07/11/2013

    Pertinence