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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
36 questions
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Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet
Sécurité des vols à destination de l'outre-mer
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon
Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand
Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 11824 posée par M. Jean-Marie Poirier
Limitation du nombre de créneaux horaires applicable à l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier
Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier
Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat
Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07938 posée par M. Jean-Marie Poirier
Dépréciation immobilière autour des aéroports
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence