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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 1797G posée par Mme Catherine Procaccia

   Conséquences environnementales de l'accord avec la Commission européenne au sujet d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   15/04/2021

   Pertinence

2. Question n° 1782G posée par Mme Florence Lassarade

   Liaison Bordeaux - Paris-Orly

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   08/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 17033 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Plan de relance du Gouvernement accordé à Air France

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   02/07/2020

   Pertinence

4. Question n° 1343G posée par Mme Denise Saint-Pé

   Mission d'aménagement du territoire du transport aérien

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   11/06/2020

   Pertinence

5. Question n° 15925 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

   Réductions des vols domestiques d'Air France et compagnies « low cost »

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   07/05/2020

   Pertinence

6. Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

   Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   08/11/2018

   Pertinence

7. Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes

   Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/11/2017

   Pertinence

8. Question n° 24800 posée par Mme Laurence Cohen

   Liaison aérienne Orly-Strasbourg

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/01/2017

   Pertinence

9. Question n° 24340 posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Rachat d'immeubles d'habitation situés dans les zones les plus bruyantes des aéroports

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   15/12/2016

   Pertinence

10. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

    Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

    17/12/2015

    Pertinence