Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat

    Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11824 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Limitation du nombre de créneaux horaires applicable à l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

    Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

    Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02555 posée par M. Christian Cambon

    Modernisation de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0632S posée par M. Christian Cambon

    Extension de l'aéroport de Paris-Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00744 posée par Mme Marie-France de Rose

    Nuisances sonores des avions en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02273 posée par M. Laurent Lafon

    Aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

    Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible