Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon

    Couvre-feu à 23 heures pour l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06630 posée par M. Loïc Hervé

    Entretien et remise à niveau des infrastructures aéroportuaires françaises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06011 posée par M. Laurent Lafon

    Désignation d'une autorité compétente et indépendante pour Paris-Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1797G posée par Mme Catherine Procaccia

    Conséquences environnementales de l'accord avec la Commission européenne au sujet d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1489S posée par M. Christian Cambon

    Nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17033 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan de relance du Gouvernement accordé à Air France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13085 posée par M. Christian Cambon

    Entretien du réseau routier national

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10442 posée par M. Christian Cambon

    Garantie du couvre-feu du trafic aérien à l'aéroport Paris-Orly

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06640 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Mauvaise place des aéroports français dans les classements internationaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible