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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Équipement

   26/09/1991

   Pertinence

2. Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat

   Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   19/06/2003

   Pertinence

3. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   10/07/2003

   Pertinence

4. Question n° 11824 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Limitation du nombre de créneaux horaires applicable à l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   22/04/2004

   Pertinence

5. Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

   Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   08/07/2004

   Pertinence

6. Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

   Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   03/12/2004

   Pertinence

7. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

   Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   07/09/2006

   Pertinence

8. Question n° 24882 posée par M. Christian Cointat

   Utilisation de cartes de paiement sans puce dans les distributeurs des aéroports parisiens

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   19/10/2006

   Pertinence

9. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/05/2010

   Pertinence

10. Question n° 21021 posée par M. Gérard Larcher

    Modifications des trajectoires d'approche des avions de ligne vers l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    24/11/2011

    Pertinence