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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon

   Couvre-feu à 23 heures pour l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   07/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1019S posée par M. Philippe Tabarot

   Interruption de la liaison aérienne entre Nice et Paris par Air France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 06630 posée par M. Loïc Hervé

   Entretien et remise à niveau des infrastructures aéroportuaires françaises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 06011 posée par M. Laurent Lafon

   Désignation d'une autorité compétente et indépendante pour Paris-Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0415S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Pollution sonore générée par le trafic de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 1797G posée par Mme Catherine Procaccia

   Conséquences environnementales de l'accord avec la Commission européenne au sujet d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   15/04/2021

   Pertinence

7. Question n° 17033 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Plan de relance du Gouvernement accordé à Air France

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   02/07/2020

   Pertinence

8. Question n° 1343G posée par Mme Denise Saint-Pé

   Mission d'aménagement du territoire du transport aérien

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   11/06/2020

   Pertinence

9. Question n° 0134S posée par Mme Josiane Costes

   Dysfonctionnement des lignes aériennes « d'aménagement du territoire »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/11/2017

   Pertinence

10. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    20/05/2010

    Pertinence