Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 16601 posée par Mme Florence Lassarade

    Aéroport de Bordeaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

    Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02273 posée par M. Laurent Lafon

    Aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05133 posée par M. René Trégouët

    Cafouillage des aéroports parisiens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15044 posée par M. Michel Charasse

    Discrimination entre les compagnies aériennes domestiques pour l'utilisation de l'aéroport d'Orly-Ouest

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible