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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

   Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   11/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi

   Politique aéroportuaire en Ile-de-France

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   11/07/2002

   Pertinence

3. Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   17/04/2003

   Pertinence

4. Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   16/10/2003

   Pertinence

5. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

   Nuisances sonores des aéroports franciliens

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/12/2009

   Pertinence

6. Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

   Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   19/12/2013

   Pertinence

7. Question n° 13207 posée par M. Luc Carvounas

   Aide à l'insonorisation des logements impactés par les nuisances sonores

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

    Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    04/12/2014

    Pertinence