Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

    Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique aéroportuaire en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

    Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

    Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

    Nuisances sonores des aéroports franciliens

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0632S posée par M. Christian Cambon

    Extension de l'aéroport de Paris-Orly

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09811 posée par M. Philippe Esnol

    Avenir de l'aide à l'insonorisation pour les riverains d'aéroports

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13207 posée par M. Luc Carvounas

    Aide à l'insonorisation des logements impactés par les nuisances sonores

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible