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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon

   Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   03/12/2004

   Pertinence

2. Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand

   Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   08/07/2004

   Pertinence

3. Question n° 11824 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Limitation du nombre de créneaux horaires applicable à l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   22/04/2004

   Pertinence

4. Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   27/11/2003

   Pertinence

5. Question n° 09373 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Décollage face à l'est à partir de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   16/10/2003

   Pertinence

6. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   10/07/2003

   Pertinence

7. Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat

   Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   19/06/2003

   Pertinence

8. Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   17/04/2003

   Pertinence

9. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

   Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   11/07/2002

   Pertinence

10. Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique aéroportuaire en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    11/07/2002

    Pertinence